Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MEYER Marie-Claire, Béatrice, Louise, Emmanuelle

Numéro de dépôt :
95576348
Date de dépôt :
09/06/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 juin 1995 par la société MEYER Marie-Claire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la société MEYER Marie-Claire domicilié(e) La Bonne Terre, 04150 REVEST DES BROUSSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 873 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MEYER Marie-Claire - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576348.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 juin 2005.

MEYER Marie-Claire a également déposé les autres marques suivantes : André ROUVIERE


MEYER Marie-Claire, Béatrice, Louise, Emmanuelle - La Bonne Terre, 04150 REVEST DES BROUSSES - France - SIREN 318873601


Madame MEYER Marie-Claire - France


Inscription le 16 février 2005 - Erratum;Transmission totale de propriété n°407796 - Publication au BOPI 2005-02-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

- savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. - produits hygiéniques, désinfectants. - produits agricoles et horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) Semences, plantes et fleurs naturelles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.